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Marques déposées par Régie Nationale des Usines Renault
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SIMULPAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULPAIE
Régie Nationale des Usines Renault

Numéro de dépôt :
962448
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIMULPAIE

Déposée le 30 juin 1976 par Régie Nationale des Usines Renault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMULPAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Régie Nationale des Usines Renault, domicilié(e) 8-10, avenue Emile-Zola, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SIMULPAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SIMULPAIE est expirée depuis le 30 juin 1986.

Régie Nationale des Usines Renault a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


Régie Nationale des Usines Renault - 8-10, avenue Emile-Zola, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Gestion informatique;gestion de personnel.