SEMAPHORE
Présentation de la marque SEMAPHORE
Déposée le 22 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAPHORE est expirée depuis le 22 mars 2004.
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18