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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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SCHUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHUSS
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1076138
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 17 novembre 1978 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 17 novembre 1988.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées et /ou de rechange comprises dans la Classe 12.