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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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RENAULT 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT 16
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1119141
Date de dépôt :
10/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENAULT 16

Déposée le 10 janvier 1980 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENAULT 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque RENAULT 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RENAULT 16 est expirée depuis le 10 janvier 1990.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Véhicules automobiles, carrosseries, charronnerie, pièces détachées et pièces de rechange de ces véhicules.