Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENAULT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1110350
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENAULT

Déposée le 19 octobre 1979 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°11991 - Publication au BOPI 1980-018

Appareils servant à l'alimentation automatique de pièces pour machines et machines-outils.Convoyeurs.Machines-outils et outillages utilisés dans l'industrie métallurgique travaillant par enlèvement ou par déformation de métal, à commandes manuelles, semi-automatiques ou automatiques.Moteurs (excepté pour véhicules).Accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules).Grands instruments pour l'agriculture.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Appareils de contrôle, de mesure et de réglage manuels, semi-automatiques ou automatiques.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.Voitures automobiles.Camions.Camionnettes.Fourgonnettes.Autocars.Autobus. Tracteurs routiers, agricoles et ferroviaires.Tous genres de véhicules terrestres à moteurs ou tractés par véhicules terrestres à moteurs (excepté pour les grands instruments pour l'agriculture).Moteurs pour véhicules terrestres.Carrosseries pour véhicules terrestres.Châssis pour véhicules terrestres.Pièces détachées et pièces de rechange des objets précités.En-têtes de lettres.Tracts publicitaires.Objets publicitaires.Albums et imprimés publicitaires.Toutes formes de publicités faites par ou sur papier, carton, journaux, photographies, films et emballages.Enseignes lumineuses en matière plastique, leurs pièces détachées et de rechange.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.