Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENAULT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1093158
Date de dépôt :
11/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENAULT

Déposée le 11 avril 1979 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance No 45-68 du 16/01/45, 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RENAULT est expirée depuis le 11 avril 1989.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance No 45-68 du 16/01/45, 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


L'OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux), non compris dans dhautres classes;minerais;ajutages, tubes en métal, tubes et tuyaux à ailettes métalliques, boulons, claies métalliques, clenches, colliers d'attache, écrous, étaux, rivets, rondelles Belleville, rondelles métalliques, serre-câbles, moules creux en métal pour fonderie, aciers, alliages de métaux non précieux, fontes, feuillards, tôles, tissus métalliques, câbles métalliques, revêtements en métal, blindages, réservoirs en métal, serrures, manchons de connexion électrique, ressorts, coffrages en métal, cônes de soupapes, agrafes, tendeurs métalliques, plaques-enseignes métalliques;cuvettes à huile.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils de nettoyage des tuyauteries;régulateur d'eau d'alimentation;chaudières;robinetterie métallique;machines spéciales;machines transferts;machines commandées par programmes;machines diverses, notamment: à air comprimé, à force centrifuge, à affter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour les métaux, de reproduction, pour faconner les métaux à froid, pour le finissage, à boucher les bouteilles, à cacheter, à calandrer, à corroder, à coudre, à envelopper, à fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à imprimer, à mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, à travailler le verre, de puisage, de papeterie, d'étiquetage, de tri, éjectrices, pour impression sur tôles;marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter, presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets, tourillons, bagues, carters de machines, chaines à mortaiser, chapes de forets, fraises, fraises à chaines, manchons de forets, manivelles, matrices d'imprimerie, mortaiseuses, porte-forets, supports à coulisse pour machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules, poincons, scies, tabliers, vérins, machines et appareils de soudure, souffleries;dispositifs de travaux publics, notamment: machines et appareils routiers, de havage, de drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers;grues;dispositifs de traitement des minerais, de fonderie, de métallurgie et produits obtenus, notamment: installations d'extraction, machines de broyage, machines à mouler, machines à puddler, poches de coulée, laminoirs, dévidoirs, découpeurs, concasseurs;appareils transporteurs en ligne et/ou de maintien;appareils servant à monter et/ou à descendre;appareils d'extraction;machines agricoles, machines à sarcler, machines à semer, appareils et installations de drainage, installations d'irrigation, arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues, décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux, faneuses, faucheuses, herses, incubateurs, grands instruments de culture du sol, lieuses à gerber les végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux, presses à végétaux, tondeuses à gazon;pistons de cylindres de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour machines, plaque de garde pour machines, amortisseurs, bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets, paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines, condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs, dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs, machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs, pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de pression, appareils d'alumage, gazogènes, machines thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes, vilebrequins;appareils antipolluants et/ou antidétonants, notamment: économiseurs de combustibles, récupérateurs de gaz, filtres, pots d'échappement, réacteurs de post-combustion et/ou catalytiques;accouplements, boites de vitesses, carters pour engrenages, chaines, courroies et sangles pour machines;changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, régulateurs de vitesse, transmissions;dispositifs d'entretien, notamment: machines et appareils de lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs.Outils et instruments $0a mains: coutellerie, fourchettes et cuillères;armes blanches;alésoirs, chalumeaux, cisailles, ciseaux;clefs, notamment: à boulons, à douilles, à écrous, anglaises, à vis pour serrures;cliquets, emporte-pièces, évidoirs, maillets, marteaux, mèches, meules;outils, notamment: à couper, à estamper, à moleter, à mortaiser;outils-béliers, outils de serrage, outils-leviers, pinces, poincons, rotules métalliques, scies, serre-joints, vérins, appareils de soudure, appareils servant à monter et/ou à descendre;petits instruments pour l'agriculture, petits instruments pour la culture du sol.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils de contrôle de chaleur, régulateur de température automatiques, électrodes, machines et appareils de soudure, souffleries, ceintures de sauvetage et/ou de sécurité, casques de soudeurs.visières;appareils électriques et/ou électroniques et/ou mécaniques de mesure, de contrôle, de commutation, électrotechniques, optiques, enregistreurs, de pesage;matériels électriques et appareillages électriques non compris dans d'autres classes;bobines, collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs connexions, contacts, disjoncteurs, électrolyseurs inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité, interrupteurs, jauges, limiteurs, mètres, micromètres niveaux, prises de courant, redresseurs, taximètres transformateurs;appareils et installations électriques notamment: ampèremètres, radio-électriques, panneaux de commande, relais, semi-conducteurs signaux, clignotants, tableaux supports d'appareils électriques, accumulateurs, batteries, piles électriques, convertisseurs, régulateurs de vitesse, publicité lumineuse.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;dispositifs de chauffage, de refroidissement, de climatisation et d'aération, notamment: appareils à air chaud et/ou froid, électriques de chauffage, de circulation d'eau, de nettoyage des tuyauteries, régulateurs d'eau d'alimentation, récupérateurs et/ou accumulateurs de chaleur, radiateurs, réchauffeurs et/ou sécheurs d'air, fours, chaudières, bouchons de radiateurs, robinetterie métallique, ajutages, tubes et tuyaux en métal et/ou à ailettes métalliques;corps d'éclairage, lampes, phares, appareils e

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.