Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1051102
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENAULT

Déposée le 24 mai 1978 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RENAULT est expirée depuis le 24 mai 1988.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté poru véhicules);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.