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Marques déposées par Régie Nationale des Usines Renault
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REGIE NATIONALE RENAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIE NATIONALE RENAULT
Régie Nationale des Usines Renault

Numéro de dépôt :
952446
Date de dépôt :
15/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REGIE NATIONALE RENAULT

Déposée le 15 avril 1976 par Régie Nationale des Usines Renault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGIE NATIONALE RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Régie Nationale des Usines Renault, domicilié(e) 8-10, avenue Emile-Zola, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France.

La marque REGIE NATIONALE RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REGIE NATIONALE RENAULT est expirée depuis le 15 avril 1986.

Régie Nationale des Usines Renault a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


Régie Nationale des Usines Renault - 8-10, avenue Emile-Zola, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Moteurs;automobiles et tous véhicules automobiles, carrosseries, vélocipèdes et toutes pièces de rechange, pneumatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.