Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R 15
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1085920
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R 15

Déposée le 9 février 1979 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance no 45-68 du 16/01/45 8/10 Avenue Emile Zola - 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque R 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque R 15 est expirée depuis le 9 février 1989.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 27


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance no 45-68 du 16/01/45 8/10 Avenue Emile Zola - 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


l'OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau.