Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683428
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001

Présentation de la marque QUADRA

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie JULLEMIER - France.

La marque QUADRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRA est expirée depuis le 26 juillet 2001.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, Société Anonyme - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Annie JULLEMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laine, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas;étoffe, tissus, housses, pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couverture de voyage