Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1487972
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque PROTEE

Déposée le 24 juin 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque PROTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEE est expirée depuis le 24 juin 1998.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés,