Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITT'S
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92426183
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque PITT'S

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PITT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.

La marque PITT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITT'S est expirée depuis le 9 juillet 2002.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme) - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Boîtiers de montres, montres-bracelets, cadrans d'horlogerie, montres chronographes, chronomètres, écrins et étuis pour l'horlogerie, horloges