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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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PARAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARAPHE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1143878
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PARAPHE

Déposée le 18 juillet 1980 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PARAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque PARAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PARAPHE est expirée depuis le 18 juillet 1990.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.