Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PACHA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1728450
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 19 décembre 1990 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACHA »

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, domicilié(e) (société anonyme), 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (société anonyme), 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 28 octobre 1999 - Renonciation totale n°288533 - Publication au BOPI 1999-10-28

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés; carosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesse, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis, pour véhicules automobiles terrestres