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Marques déposées par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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MORANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORANE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
92447999
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque MORANE

Déposée le 29 décembre 1992 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A., Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.

La marque MORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORANE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A., Mademoiselle Annie JULLEMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337732 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres