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Marques déposées par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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MANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANOIR
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1226863
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque MANOIR

Déposée le 9 février 1983 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2011097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2011097) - France.

La marque MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOIR est expirée depuis le 9 février 2003.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2011097) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - (dossier no 2011097) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1992 n°2011097 - Publication au BOPI 1992-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, carrosseries et toutes pièces de rechange de ces véhicules.