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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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LE CAR BY RENAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAR BY RENAULT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1470567
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1998

Présentation de la marque LE CAR BY RENAULT

Déposée le 10 juin 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAR BY RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque LE CAR BY RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAR BY RENAULT est expirée depuis le 10 juin 1998.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres à moteurs, leurs pièces détachées de rechange.