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Marques déposées par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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LE BROUSSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BROUSSARD
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1266666
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2004

Présentation de la marque LE BROUSSARD

Déposée le 27 mars 1984 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2026874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2026874) - France.

La marque LE BROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BROUSSARD est expirée depuis le 27 mars 2004.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2026874) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2026874) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026874 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, carrosseries et toutes pièces de rechange de ces véhicules.