Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PARISIENNE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1106331
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PARISIENNE

Déposée le 22 septembre 1977 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945.8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque LA PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PARISIENNE est expirée depuis le 22 septembre 1987.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945.8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Véhicules et appareils de locomotion par air et par eau, véhicules aériens et nautiques tels qu'avions, aéroplanes, principalement avions propulsés par réaction, aérodynes à ailes tournantes, rotodynes, hélicoptères, autogyres, hydravions à flotteurs ou à coques, missiles, bateaux, autres navires;véhicules spatiaux;aéroglisseurs tels que des véhicules à coussin de gaz ou à coussin d'air;pièces pour tout le matériel précité.Véhicules terrestres, tels que caravanes, remorques-camping, remorques-habitations, roulottes, véhicules automobiles, carrosseries, moteurs et pièces détachées de ces derniers véhicules et moteurs de tous genres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.