Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANY
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
93487778
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRANY

Déposée le 15 octobre 1993 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANY »

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER Service 0265 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER Service 0265 - France


Inscription le 13 septembre 1994 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°176227 - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1994-09-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes