Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
/
GALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1008989
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GALA

Déposée le 15 février 1977 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

La marque GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GALA est expirée depuis le 15 février 1987.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et de rechange.