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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1754106
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2000

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) sise 8 & 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie JULLEMIER - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 9 novembre 2000.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Société Anonyme - sise 8 & 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Annie JULLEMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Vernis, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.