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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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DOTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTATION
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1728449
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque DOTATION

Déposée le 19 décembre 1990 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, domicilié(e) (société anonyme), 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DOTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTATION est expirée depuis le 19 décembre 2000.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (société anonyme), 8/10, Avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés; carosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesse, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis, pour véhicules automobiles terrestres