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Marques déposées par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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DANUBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANUBE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1315812
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque DANUBE

Déposée le 12 juillet 1985 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2050042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2050042) - France.

La marque DANUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANUBE est expirée depuis le 12 juillet 2005.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2050042) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2050042) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1995 n°2050042 - Publication au BOPI 1995-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 3 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195496 - Publication au BOPI 1996-01-03

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.