Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COCOON
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94507519
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COCOON

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCOON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER Service 0267 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque COCOON est expirée depuis le 22 février 2004.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Société Anonyme) - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER Service 0267 - France


Inscription le 4 juillet 1994 - RENONCIATION TOTALE n°174306 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis, housses pour sièges, porte-bagages, avertisseurs contre le vol, embrayages, embrayages pilotés, tous les produits sont destinés à des véhicules terrestres