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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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BACCARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCARA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1550272
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1999
BACCARA de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 11 septembre 1989 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, domicilié(e) (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), 8-10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 11 septembre 1999.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), 8-10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées ou de rechange non comprises dans d'autres classes