Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
/
BACCARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACCARA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1238059
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 8 juin 1983 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2018870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2018870) - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 8 juin 2003.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2018870) - France - SIREN 780129987


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2018870) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1993 n°2018870 - Publication au BOPI 1993-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254243 - Publication au BOPI 1998-05-11

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, accessoires et pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures, sièges et housses pour véhicules terrestres, aériens et nautiques.