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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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ARPEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT.

Numéro de dépôt :
1523660
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 11 avril 1989 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT., domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 11 avril 1999.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT. - 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Véhicules à locomotion par terre et sur rails;voitures automobiles terrestres;véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres