Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1070561
Date de dépôt :
21/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARC

Déposée le 21 août 1978 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARC est expirée depuis le 21 août 1988.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres à moteurs, leurs pièces détachées de rechange.