Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1070561
Date de dépôt :
21/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC
Déposée le 21 août 1978 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARC est expirée depuis le 21 août 1988.
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018