Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAI
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1470359
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1998

Présentation de la marque ALTAI

Déposée le 9 juin 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque ALTAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAI est expirée depuis le 9 juin 1998.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres à moteurs, leurs pièces détachées de rechange.