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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT sise
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BAYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYEUX
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Société Anonyme sise

Numéro de dépôt :
1617919
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2000

Présentation de la marque BAYEUX

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT sise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT sise domicilié(e) 8 10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie JULLEMIER - France.

La marque BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYEUX est expirée depuis le 28 septembre 2000.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT sise a également déposé les autres marques suivantes : ETRUSQUE , BOUTON , RENAULT ZEST , RENAULT SENSA , CURRY , CHRISTIANIA , FIDJI , CELSIUS , HERMINE , RENAULT YAKA


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Société Anonyme sise - 8 10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Annie JULLEMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes