Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945
/
TROPITRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPITRAC
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1286780
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1994
TROPITRAC de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945

Présentation de la marque TROPITRAC

Déposée le 16 octobre 1984 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8, 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque TROPITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8, 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24129 - Publication au BOPI 1985-11

Véhicules automobiles, véhicules terrestres tracteurs et/ou pousseurs, véhicules terrestres tractés, tracteurs agricoles et/ou industriels, machines agricoles, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.