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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945
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SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1413974
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997

Présentation de la marque SPA

Déposée le 16 juin 1987 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8 & 10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA est expirée depuis le 16 juin 1997.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945) - 8 & 10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table.