Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT.

Numéro de dépôt :
1245797
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1993
RENAULT de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10

Présentation de la marque RENAULT

Déposée le 21 septembre 1983 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT est expirée depuis le 21 septembre 1993.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; mastic à base de bitume, de charges, d'agents anti-corrosion, dont le but est de protéger des organes métalliques contre la corrosion.