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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945
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PIETON ELECTRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIETON ELECTRIQUE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1254325
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993

Présentation de la marque PIETON ELECTRIQUE

Déposée le 16 décembre 1983 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIETON ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque PIETON ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Inscription - Concession de licence n°15094 - Publication au BOPI 1984-18

Véhicule automobile terrestre mû par la force électrique, notamment fauteuil électrique pour déplacement en intérieur et/ou en extérieur; pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres Classes.