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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945
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PETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1275097
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1994

Présentation de la marque PETALE

Déposée le 7 juin 1984 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque PETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALE est expirée depuis le 7 juin 1994.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Sièges de véhicules et/ou d'ameublement, leurs pièces détachées et de rechange.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.