REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)
Numéro de dépôt :
1160387
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PARAPHE
Déposée le 20 janvier 1981 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.
La marque PARAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France
DAVID. - France
Inscription - Concession de licence n°7532 - Publication au BOPI 1981-23
Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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