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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
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NOXIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXIANE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1457894
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1998

Présentation de la marque NOXIANE

Déposée le 29 mars 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOXIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque NOXIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Inscription le 8 octobre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56703 - Publication au BOPI 1991-10-08

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.