REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)
Numéro de dépôt :
1426402
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1997
Présentation de la marque L'OEIL UNIQUE
Déposée le 11 septembre 1987 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'OEIL UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8 & 10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.
La marque L'OEIL UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8 & 10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France
DAVID. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Instrumentation de tableau de bord pour véhicules automobiles;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de contrôle (inspection) appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, appareils électroniques, appareils à affichage électronique et/ou à cristaux liquides, leurs écrans de lecture;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;sièges pour véhicules automobiles réglables automatiquement après intervention d'un appareillage optique par une instrumentation télécommandée par ordinateur; sièges et banquettes pour véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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