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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945
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CHARTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTER
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1605567
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque CHARTER

Déposée le 26 mai 1989 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 26 mai 1999.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance 45-68 du 16 janvier 1945) - 8-10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées ou de rechange comprises dans la classe 12