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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
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CARBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBASE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1447859
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1998

Présentation de la marque CARBASE

Déposée le 2 février 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque CARBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBASE est expirée depuis le 2 février 1998.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.