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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
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BRILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRILLE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1313913
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque BRILLE

Déposée le 25 juin 1985 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8/10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. GIE PSA ETUDES ET RECHERCHES (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 23 septembre 1967), 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque BRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILLE est expirée depuis le 25 juin 1995.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. GIE PSA ETUDES ET RECHERCHES (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 23 septembre 1967), 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Moteurs, turbo-compresseurs, turbines, moteurs à barillet, blocs cylindres, cylindres, capots, culasses, dispositifs anti-pollution, pots d'échappement, pistons, bielles, soupapes, vilebrequins, coussinets, culbuteurs, roulements, segments, bougies pour moteurs, arbres à cames, injecteurs, magnétos d'allumage, régulateurs de vitesse, dispositifs d'allumage pour moteurs, leurs pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.