Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOLET
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1651431
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque BOLET

Déposée le 28 octobre 1988 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8/10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque BOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOLET est expirée depuis le 28 octobre 1998.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, avenue Emile-Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, enjoliveurs de roues, jantes