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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945
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BADIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BADIANE
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1721313
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999
BADIANE de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945

Présentation de la marque BADIANE

Déposée le 12 septembre 1989 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BADIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945), domicilié(e) 8 & 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque BADIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADIANE est expirée depuis le 12 septembre 1999.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45 68 du 16 janvier 1945) - 8 & 10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laines, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas;étoffe, tissus, housses pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couvertures de voyage

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).