Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMONIX BUS
Numéro de dépôt :
937904
Date de dépôt :
30/10/1975
Lieu de dépôt :
Bonneville
Présentation de la marque CHAMONIX BUS
Déposée le 30 octobre 1975 par Régie Intercommunale Chamonix-Bus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bonneville), la marque française « CHAMONIX BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMONIX BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAMONIX BUS est expirée depuis le 30 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487