Marque expirée - Marque en non vigueur

OTOLIS
Régie des Transports Poitevins EPIC

Numéro de dépôt :
3539601
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
OTOLIS de Régie des Transports Poitevins EPIC

Présentation de la marque OTOLIS

Déposée le 14 novembre 2007 par la société Régie des Transports Poitevins EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTOLIS »

Le déposant est la société Régie des Transports Poitevins EPIC domicilié(e) 9 avenue de Northampton, BP 372,86009 POITIERS - 86009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 655 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie des Transports Poitevins domicilié(e) 9 avenue de Northampton, BP 372,86009 POITIERS - 86009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOLIS est expirée depuis le 14 novembre 2017.


Régie des Transports Poitevins EPIC - 9 avenue de Northampton, BP 372,86009 POITIERS - 86009 - France - SIREN 450655147


Régie des Transports Poitevins - 9 avenue de Northampton, BP 372,86009 POITIERS - 86009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. – aériens (transporteurs). – aériens (véhicules). – aéronautique (appareils, machines et dispositif pour l'). – antivols pour véhicules. – autobus. – auto-caravanes. – auto-cars. – automobiles. – avions. – bascule (chariot à). – bateaux. – bicycles. – bicyclettes. – camionnette. – camions. – charrettes. – char. – cycle cars. – fourgonnettes. – fourgon. – funiculaires. – locomobiles. – locomotives. – motocycles. – motocyclettes. – navires. – omnibus. – parachutes. – remorques. – selles. – side cars. – sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. – sièges de véhicules. – traîneaux. – tricycles. – trottinettes. – vélos. – voitures. – wagons. – yachts. Transport ; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. – accompagnement de voyageurs. – aériens (transports). – aéronautiques (transports). – affranchissement du courrier. – affrètement. – assistance en cas de pannes de véhicules. – autobus (services d'). – automobiles (transport en). – automobiles (location d'). – transport en bateau. – transport en chaland. – chauffeurs (services de). – chemin de fer (transport en). – colis (livraison de). – courrier (distribution du). – courtage de frêt. – courtage de transport. – croisières (organisation). – déménagement. – distribution de produits. – distribution de colis. – fret (transport de marchandises). – informations en matière de trafic. – location d'automobiles. – location de voitures. – maritimes (transports). – organisation de croisières. – organisation d'excursions. – parcs de stationnement (services de). – passagers (transport de). – places (réservation de) de voyage. – touristiques (visites). – trams (service de). – transit (service de). – transport (courtage de). – transport (réservation pour le). – voyageurs (accompagnement de –). – voyageurs (transport de).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.