Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTI
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, EPIC

Numéro de dépôt :
3899079
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
SPOTI de REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE

Présentation de la marque SPOTI

Déposée le 20 février 2012 par la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE domicilié(e) 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, M. AGIER françois domicilié(e) 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France.

La marque SPOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTI est expirée depuis le 20 février 2022.

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME , MOBI PARK Métropole MPM , Régie des Transports Métropolitains , CITY NAVETTE , STATION ELECTRA , Régie des Transports de la Métropole , CARTE SOLO , MOBI Métropole MPM , STATION E CTRA , CARTE LIBERTES


REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, EPIC - 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France - SIREN 059804062


REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, M. AGIER françois - 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.