Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régie des Transports Métropolitains
Régie des Transports de Marseille, EPIC

Numéro de dépôt :
4010960
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
Régie des Transports Métropolitains de Régie des Transports de Marseille

Présentation de la marque Régie des Transports Métropolitains

Déposée le 3 juin 2013 par la société Régie des Transports de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Régie des Transports Métropolitains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société Régie des Transports de Marseille domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie des Transports de Marseille, Mme baron fabienne domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France.

La marque Régie des Transports Métropolitains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régie des Transports Métropolitains est expirée depuis le 3 juin 2023.

Régie des Transports de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME , MOBI PARK Métropole MPM , SPOTI , CITY NAVETTE , STATION ELECTRA , Régie des Transports de la Métropole , CARTE SOLO , MOBI Métropole MPM , STATION E CTRA , CARTE LIBERTES


Régie des Transports de Marseille, EPIC - 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France - SIREN 059804062


Régie des Transports de Marseille, Mme baron fabienne - 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.