Régie des Transports de la Métropole

Régie des Transports de Marseille, EPIC

Présentation de la marque Régie des Transports de la Métropole

Déposée le 3 juin 2013 par la société Régie des Transports de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Régie des Transports de la Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société Régie des Transports de Marseille domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie des Transports de Marseille, Mme baron Fabienne domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE CEDEX 8 - France.

La marque Régie des Transports de la Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régie des Transports de la Métropole est expirée depuis le 3 juin 2023.

Régie des Transports de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME , MOBI PARK Métropole MPM , Régie des Transports Métropolitains , SPOTI , CITY NAVETTE , STATION ELECTRA , CARTE SOLO , MOBI Métropole MPM , STATION E CTRA , CARTE LIBERTES