Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société régie des transports de marseille
/
CITY NAVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY NAVETTE
régie des transports de marseille, epic

Numéro de dépôt :
3968831
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2022
CITY NAVETTE de régie des transports de marseille

Présentation de la marque CITY NAVETTE

Déposée le 10 décembre 2012 par la société régie des transports de marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITY NAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société régie des transports de marseille domicilié(e) 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, régie des transports de marseille, Mme baron fabienne domicilié(e) 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France.

La marque CITY NAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY NAVETTE est expirée depuis le 10 décembre 2022.

régie des transports de marseille a également déposé les autres marques suivantes : RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME , MOBI PARK Métropole MPM , Régie des Transports Métropolitains , SPOTI , STATION ELECTRA , Régie des Transports de la Métropole , CARTE SOLO , MOBI Métropole MPM , STATION E CTRA , CARTE LIBERTES


régie des transports de marseille, epic - 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France - SIREN 059804062


régie des transports de marseille, Mme baron fabienne - 10-12 avenue clot bey, BP 334 - 13271 - MARSEILLE cedex 8 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Transport.